Droits d'auteur et marques de commerce

Droits d'auteur peut être obtenue pour des choses de nature artistique. Cela inclut, bien sûr, la poésie, films, sculptures, musique, fiction, etc, mais peut aussi inclure des choses qui ne sont pas forcément apparaître comme «artistique» au sens général du mot. Droits d'auteur peut également être obtenu pour la copie de la publicité, des jeux, des logiciels et des plans, pour n'en nommer que quelques-uns.

Il existe cinq différents types de dépôts d'auteur:

Oeuvres littéraires - livres, manuscrits, la poésie, thèses, discours, etc

Visual Art Works - dessins, photographies, sculptures, oeuvres d'art appliqués sur les vêtements, etc

Performing Art Works - dramatique, script, films, etc

Enregistrements sonores - enregistrements de musique, théâtre, conférences, etc

Serials & périodiques - journaux, magazines, etc

Pour protéger un nom commercial de votre secteur, vous appliquez pour une marque.

Les marques peuvent être des noms de produits ou de services, logos, slogans, l'emballage et même des sons et des odeurs. En essence, une marque peut être presque tout ce qui est utilisé pour identifier un produit ou un service particulier. Enregistrement d'une marque confère au titulaire un droit exclusif à la marque dans le secteur indiqué.

Bien sûr, il est nécessaire à la recherche de la marque globale avant le dépôt de s'assurer qu'il n'ya pas de possibilité d'empiéter sur une autre partie.

Cela implique la recherche du attendant & enregistré fédéral et les fichiers de marque État ainsi que le US National fichiers en union de fait. Ensuite, si clair, vous pourrez décider si vous souhaitez déposer une demande fédérale ou d'une marque de commerce d'État.

Pour enregistrer une marque, qui est fait soit par votre Secrétaire d'Etat pour une marque d'État ou de l'US Patent & Trademark Office pour une marque de commerce fédérale.

Si vous êtes seulement la conduite des affaires dans un État, puis une marque de commerce d'État est la plus appropriée. Si vous effectuez (ou prévoient de mener) des affaires dans au moins 2 Etats ou entre les États-Unis et tout autre pays, vous pouvez demander une marque de commerce fédérale.


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