Le Conseil Securities and Exchange of India (SEBI) est l'un des deux organismes de réglementation du marché indien des produits dérivés. L'autre, l'avenir des marchés Commission (FMC) supervise à terme sur matières premières physiques où SEBI administre des produits financiers. SEBI est un organisme indépendant créé en 1992 et est un département du ministère des Affaires des consommateurs pour l'alimentation et de distribution publique. Au 3 avril 2007, il y avait 996 investisseurs institutionnels étrangers (FII) directement enregistrées par SEBI. FIIs, dans la plupart des cas, doit recevoir l'approbation du SEBI avant de pouvoir commencer commerciaux en Inde. Il existe 4 façons pour un FII pour accéder au marché indien.

1. Inscription directe: XYZ Capital (XYZ) s'inscrit comme une FII avec SEBI. XYZ doit être régulé par un régulateur d'outre-mer. Le FII alors payer une taxe SEBI US $ 10,000 d'inscription pour obtenir une licence de 3 ans. Selon les antécédents et l'expérience de XYZ Capital enregistrement peut prendre de 1 mois à 1 an. Trading se fait par un courtier local sous licence XYZ FII. XYZ exige également une banque de terre locales et compte-titres.

2. Sous compte: XYZ devient un sous-compte (CSC) d'un autre FII en commençant par elle-même l'enregistrement avec SEBI. Les frais d'inscription à l'ordre de SEBI est de US $ 2.000. La licence est valable aussi longtemps que le compte du FII de SEBI où XYZ tient son sous-compte est valide. Trading au nom de la CSC se fait par un courtier local et une banque de terre et de dépôt doit être ouvert.

3. Ile Maurice: XYZ acquiert un enregistrement en vertu de la FII Master fonds principal. XYZ enregistre une filiale à 100% à l'Ile Maurice (XYZM) qui devient le sous-compte de la société XYZ. Trading est effectuée par un courtier local au nom de la XYZM. Le coût supplémentaire de mise en place d'une entité de Maurice et de vérification annuelle, les jetons de présence, etc doivent être considérés. Trading se fait par un courtier local sous licence XYZ FII. XYZ exige également une banque de terre locales et compte-titres. Conformément à la loi tendant à éviter la double imposition (DTAA) entre l'Inde et Maurice, les gains en capital découlant de la vente d'actions est imposable dans le pays de résidence de l'actionnaire, et non dans le pays de résidence de la Société dont les actions ont été vendues. Par conséquent, une société résidente de l'île Maurice en actions de vente de la société indienne ne paiera pas d'impôt en Inde. Comme il n'y a pas d'impôt sur les gains en capital à l'île Maurice il échapper à l'impôt altogether.is restreinte par les limites de position et de l'inventaire. Toutefois, il n'est pas nécessaire de traiter avec un courtier local, pas de gains en capital, aucune banque locale ou la garde des comptes et aucun jeu supplémentaire de temps et de coût. SEBI a autorisé la vente à découvert par les institutions et sera initialement limitée à 159 actions dans lesquels les produits dérivés est autorisée.

4. Offshore Disponibilité: XYZ se rapproche d'une banque d'investissement offshore et l'Inde accède indirectement les produits marins tels que les swaps de rendement total. L'utilisation d'un instrument de gré à gré-connu sous le nom d'une note de participation ou PN, une FII prend une position sur le marché indien, émet alors un PN avec la même valeur nominale de XYZ. Bien sûr, les coûts de transaction sont deux fois plus de XYZ et le FII